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Marques déposées par MAIROT François
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FRAMETUDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMETUDES
MAIROT François

Numéro de dépôt :
3011698
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2010

Présentation de la marque FRAMETUDES

Déposée le 23 février 2000 par MAIROT François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAMETUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est MAIROT François, domicilié(e) 14 allée de Beauversant, 69340 FRANCHEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS FERNOUX-MASUE-PILIERE THEPOT - France.

La marque FRAMETUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMETUDES est expirée depuis le 23 février 2010.

MAIROT François a également déposé les autres marques suivantes : FRAMEXPERT


MAIROT François - 14 allée de Beauversant, 69340 FRANCHEVILLE - France


SCP D'AVOCATS FERNOUX-MASUE-PILIERE THEPOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

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